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Refonte du Plan d’urbanisme et de ses règlements : adoption des règlements

Boucherville, le 12 décembre 2018 – Dans le cadre de la refonte du Plan d’urbanisme et de ses règlements, la Ville de Boucherville a adopté le 12 décembre 2018 les règlements en lien avec la démarche.

La Ville a adopté les règlements suivants :

  • Règlement du plan d’urbanisme – no 2018-289
  • Règlement de zonage – no 2018-290
  • Règlement de lotissement – no 2018-291
  • Règlement relatif aux contributions aux fins de parcs, terrains de jeux et milieux d’intérêt écologique – no 2018-292
  • Règlement de construction – no 2018-293
  • Règlement relatif aux permis et certificats d’autorisation et à l’administration des règlements de zonage, de construction, de lotissement et relatif aux contributions aux fins de parcs, terrains de jeux et milieux d’intérêt écologique – no 2018-294
  • Règlement relatif aux dérogations mineures – no 2018-295
  • Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – no 2018-296
  • Règlement de démolition – no 2018-297
  • Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – no 2018-299
  • Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble (PAE) – no 2018-300

Ces règlements sont disponibles pour consultation au boucherville.ca/urbanisme sous l’onglet Documentation.

Ces règlements entreront en vigueur lors des prochains mois selon les procédures prévues à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Nous vous invitons à consulter les avis publics en lien avec le processus d’adoption qui seront publiés dans les prochaines semaines.

Rappelons que la Ville de Boucherville a entamé la refonte de son Plan d’urbanisme et de ses règlements à l’automne 2014. Le but de cette refonte est de mettre en place des outils permettant de créer un milieu de vie dynamique et axé sur le bien-être des citoyens.

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Source :
Direction des communications et des relations publiques
Ville de Boucherville
450 449-820

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